Marque expirée - Marque en non vigueur

TOMARCI
Sylvain TOMARCI

Numéro de dépôt :
3646089
Date de dépôt :
23/04/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/04/2019
TOMARCI de Sylvain TOMARCI

Présentation de la marque TOMARCI

Déposée par voie électronique le 23 avril 2009 par Sylvain TOMARCI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOMARCI »

Le déposant est Sylvain TOMARCI domicilié(e) 40 rue Alphonse Melun - 94230 - Cachan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sylvain TOMARCI domicilié(e) 40 rue Alphonse Melun - 94230 - Cachan - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOMARCI est expirée depuis le 23 avril 2019.


Sylvain TOMARCI - 40 rue Alphonse Melun - 94230 - Cachan - France


Sylvain TOMARCI - 40 rue Alphonse Melun - 94230 - Cachan - France


Publication - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Enregistrement sans modification - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.