Marque enregistrée - Marque en non vigueur

le 24 Sport
SYLVAIN TESSAUD, Agissant pour le compte de la société "MEDIA TESS" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3733693
Date de dépôt :
27/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/04/2020
le 24 Sport de SYLVAIN TESSAUD

Présentation de la marque le 24 Sport

Déposée par voie électronique le 27 avril 2010 par SYLVAIN TESSAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « le 24 Sport » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.

Le déposant est SYLVAIN TESSAUD, Agissant pour le compte de la société "MEDIA TESS" en cours de formation domicilié(e) 16 rue Marcel Pagnol - 24750 - ATUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYLVAIN TESSAUD domicilié(e) 16 rue Marcel Pagnol - 24750 - ATUR - France.

La marque le 24 Sport a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3733693.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le 24 Sport est expirée depuis le 27 avril 2020.


SYLVAIN TESSAUD, Agissant pour le compte de la société "MEDIA TESS" en cours de formation - 16 rue Marcel Pagnol - 24750 - ATUR - France


SYLVAIN TESSAUD - 16 rue Marcel Pagnol - 24750 - ATUR - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Publicité ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Reproduction de documents ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Services de messagerie électronique ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Services de dessinateurs d'arts graphiques.