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Marques déposées par monsieur Sylvain TEFFAUT
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Une Maison Verte "Qui poussait dans l'herbe" La rénovation écologique adaptée à vos besoins
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Une Maison Verte "Qui poussait dans l'herbe" La rénovation écologique adaptée à vos besoins
M. Sylvain TEFFAUT

Numéro de dépôt :
4251136
Date de dépôt :
21/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/02/2026
Une Maison Verte \

Présentation de la marque Une Maison Verte "Qui poussait dans l'herbe" La rénovation écologique adaptée à vos besoins

Déposée par voie électronique le 21 février 2016 par monsieur Sylvain TEFFAUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Une Maison Verte "Qui poussait dans l'herbe" La rénovation écologique adaptée à vos besoins » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-10 du 11 mars 2016.

Le déposant est monsieur Sylvain TEFFAUT domicilié(e) 30 rue Lafayette - 37310 - DOLUS LE SEC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sylvain TEFFAUT domicilié(e) 30 rue Lafayette - 37310 - DOLUS LE SEC - France.

La marque Une Maison Verte "Qui poussait dans l'herbe" La rénovation écologique adaptée à vos besoins a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4251136.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Une Maison Verte "Qui poussait dans l'herbe" La rénovation écologique adaptée à vos besoins arrivera à expiration en date du 21 février 2026.


M. Sylvain TEFFAUT - 30 rue Lafayette - 37310 - DOLUS LE SEC - France


M. Sylvain TEFFAUT - 30 rue Lafayette - 37310 - DOLUS LE SEC - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Inscription le 22 août 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°731348 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-08-22

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure .