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Marques déposées par monsieur Sylvain SUBERVIE
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SUBERVIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUBERVIE
Monsieur Sylvain SUBERVIE

Numéro de dépôt :
3122838
Date de dépôt :
26/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/09/2011
SUBERVIE de Sylvain SUBERVIE

Présentation de la marque SUBERVIE

Déposée le 26 septembre 2001 par monsieur Sylvain SUBERVIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUBERVIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-44 du 2 novembre 2001.

Le déposant est monsieur Sylvain SUBERVIE domicilié(e) BP 3318 Antananarivo 101 MADAGASCAR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DAWIDOWICZ - France.

La marque SUBERVIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3122838.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 14 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUBERVIE est expirée depuis le 26 septembre 2011.

Sylvain SUBERVIE a également déposé les autres marques suivantes : MOG


Monsieur Sylvain SUBERVIE - BP 3318 Antananarivo 101 MADAGASCAR - France


Cabinet DAWIDOWICZ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-09

Publication - Publication le 2 nov. 2001 au BOPI 2001-44

Sculptures métalliques, constructions métalliques, structures métalliques et monuments métalliques, Lampes. Pierreries, vaisselle, bougeoirs. Meubles, meubles métalliques, chaises. tabourets, tables. Bougeoirs, vaisselle.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.