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Marques déposées par monsieur Sylvain Spenle
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PHARMA PROCESS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHARMA PROCESS
M. Sylvain Spenle

Numéro de dépôt :
3910952
Date de dépôt :
05/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
05/04/2022
PHARMA PROCESS de Sylvain Spenle

Présentation de la marque PHARMA PROCESS

Déposée le 5 avril 2012 par monsieur Sylvain Spenle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « PHARMA PROCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Le déposant est monsieur Sylvain Spenle domicilié(e) 4 square james cook - 78180 - montigny le bretonneux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sylvain Spenle domicilié(e) 4 square james cook - 78180 - montigny le bretonneux - France.

La marque PHARMA PROCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3910952.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHARMA PROCESS est expirée depuis le 5 avril 2022.

Sylvain Spenle a également déposé les autres marques suivantes : VAALUENS , BPMpro


M. Sylvain Spenle - 4 square james cook - 78180 - montigny le bretonneux - France


M. Sylvain Spenle - 4 square james cook - 78180 - montigny le bretonneux - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conception de systèmes informatiques ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.