Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

SCOTT & FOX
Monsieur Sylvain SCEMAMA

Numéro de dépôt :
99793052
Date de dépôt :
20/05/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris

Présentation de la marque SCOTT & FOX

Déposée le 20 mai 1999 par monsieur Sylvain SCEMAMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SCOTT & FOX »

Le déposant est monsieur Sylvain SCEMAMA domicilié(e) 91, Rue Lafayette, 75009 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Sylvain SCEMAMA a également déposé les autres marques suivantes : J.J MAHONEY , JESSICA J , MAGLOVE , SCOTT & FOX


Monsieur Sylvain SCEMAMA - 91, Rue Lafayette, 75009 PARIS - France


CABINET HERRBURGER - France


Inscription le 23 août 1999 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°283496 - Publication au BOPI 1999-08-23

Inscription le 23 septembre 1999 - Retrait total n°285149 - Publication au BOPI 1999-09-23

Publication - Publication le 25 juin 1999 au BOPI 1999-26

Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table. Vêtements ; chaussures, chapellerie.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.