Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYLVAIN-SAVOIE
SYLVAIN SAVOIE

Numéro de dépôt :
3317687
Date de dépôt :
07/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2014
SYLVAIN-SAVOIE de SYLVAIN SAVOIE

Présentation de la marque SYLVAIN-SAVOIE

Déposée le 7 octobre 2004 par la société SYLVAIN SAVOIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SYLVAIN-SAVOIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-47 du 19 novembre 2004.

Le déposant est la société SYLVAIN SAVOIE domicilié(e) ZA des COMBETTES LA THIERE,73100 BRISON ST INNOCENT - 73100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 804 288 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR CHRISTIAN de CHARDON domicilié(e) ZA des COMBETTES LA THIERE,73100 BRISON ST INNOCENT - 73100 - France.

La marque SYLVAIN-SAVOIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3317687.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYLVAIN-SAVOIE est expirée depuis le 7 octobre 2014.


SYLVAIN SAVOIE - ZA des COMBETTES LA THIERE,73100 BRISON ST INNOCENT - 73100 - France - SIREN 453804288


MONSIEUR CHRISTIAN de CHARDON - ZA des COMBETTES LA THIERE,73100 BRISON ST INNOCENT - 73100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-11

Publication - Publication le 19 nov. 2004 au BOPI 2004-47

– services de jardinier paysagiste. – création des espaces verts. – entretien des espaces verts. – diagnostic arboricole. – conseil dans le domaine arboricole.