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Marques déposées par monsieur Sylvain SAPALY
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SOLUPREV santé & prévoyance clé en main
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOLUPREV santé & prévoyance clé en main
Monsieur Sylvain SAPALY

Numéro de dépôt :
4474646
Date de dépôt :
06/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/08/2028
SOLUPREV santé & prévoyance clé en main de Sylvain SAPALY

Présentation de la marque SOLUPREV santé & prévoyance clé en main

Déposée par voie électronique le 6 août 2018 par monsieur Sylvain SAPALY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOLUPREV santé & prévoyance clé en main » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-35 du 31 août 2018.

Le déposant est monsieur Sylvain SAPALY domicilié(e) 596 Bd Albert Camus - 69400 - Villefranche / Saône - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOLUPREV, Madame ELISABETH PRISO domicilié(e) 596 BD Albert Camus - 69400 - Villefranche / Saône - France.

La marque SOLUPREV santé & prévoyance clé en main a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4474646.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLUPREV santé & prévoyance clé en main arrivera à expiration en date du 6 août 2028.


Monsieur Sylvain SAPALY - 596 Bd Albert Camus - 69400 - Villefranche / Saône - France


SOLUPREV, Madame ELISABETH PRISO - 596 BD Albert Camus - 69400 - Villefranche / Saône - France


Publication - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-35

Enregistrement sans modification - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-48

Assurances ;

Formation ; organisation et conduite de congrès ;

Conception de logiciels ; développement de logiciels ; logiciel-service (SaaS).