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Marques déposées par Sylvain ROZIER
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CYBER NETTIC
Marque expirée - Marque en non vigueur

CYBER NETTIC
Sylvain ROZIER

Numéro de dépôt :
3566390
Date de dépôt :
31/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2018
CYBER NETTIC de Sylvain ROZIER

Présentation de la marque CYBER NETTIC

Déposée le 31 mars 2008 par Sylvain ROZIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CYBER NETTIC »

Le déposant est Sylvain ROZIER domicilié(e) 18 rue andré malraux - 23000 - GUERET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sylvain ROZIER domicilié(e) 18 rue andré malraux - 23000 - GUERET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CYBER NETTIC est expirée depuis le 31 mars 2018.


Sylvain ROZIER - 18 rue andré malraux - 23000 - GUERET - France


Sylvain ROZIER - 18 rue andré malraux - 23000 - GUERET - France


Publication - Publication le 9 mai 2008 au BOPI 2008-19

Enregistrement avec modification - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Inscription le 10 janvier 2011 - Rejet partiel n°539255 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-10

Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;

Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; services de dessinateurs d'arts graphiques.