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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SYLVAIN ROUGER
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SYLVAIN ROUGER
Marque expirée - Marque en non vigueur

SYLVAIN ROUGER
SYLVAIN ROUGER, SA

Numéro de dépôt :
3684598
Date de dépôt :
16/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/10/2019
SYLVAIN ROUGER de SYLVAIN ROUGER

Présentation de la marque SYLVAIN ROUGER

Déposée le 16 octobre 2009 par la Société Anonyme (SA) SYLVAIN ROUGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SYLVAIN ROUGER »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SYLVAIN ROUGER domicilié(e) 0 Rue de l'abbaye - 50260 - BRICQUEBEC - France et immatriculée sous le numéro RCS 946 720 034 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYLVAIN ROUGER domicilié(e) 0 Rue de l'abbaye - 50260 - BRICQUEBEC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYLVAIN ROUGER est expirée depuis le 16 octobre 2019.

SYLVAIN ROUGER a également déposé les autres marques suivantes : SYLVAIN ROUGER , BISCUITERIE DU COTENTIN , WELLBY , CERELEGE , LA COTENTINE , RIZBY


SYLVAIN ROUGER, SA - 0 Rue de l'abbaye - 50260 - BRICQUEBEC - France - SIREN 946720034


SYLVAIN ROUGER - 0 Rue de l'abbaye - 50260 - BRICQUEBEC - France


Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Enregistrement sans modification - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Inscription le 21 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°534850 - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-09-21

Biscuiterie.