Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SYLVAIN ROUGER
/
BISCUITERIE DU COTENTIN
Marque expirée - Marque en non vigueur

BISCUITERIE DU COTENTIN
SYLVAIN ROUGER, SA

Numéro de dépôt :
3684597
Date de dépôt :
16/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/10/2019
BISCUITERIE DU COTENTIN de SYLVAIN ROUGER

Présentation de la marque BISCUITERIE DU COTENTIN

Déposée le 16 octobre 2009 par la Société Anonyme (SA) SYLVAIN ROUGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BISCUITERIE DU COTENTIN »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SYLVAIN ROUGER domicilié(e) 0 Rue de l'abbaye - 50260 - BRICQUEBEC - France et immatriculée sous le numéro RCS 946 720 034 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYLVAIN ROUGER domicilié(e) 0 Rue de l'abbaye - 50260 - BRICQUEBEC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BISCUITERIE DU COTENTIN est expirée depuis le 16 octobre 2019.

SYLVAIN ROUGER a également déposé les autres marques suivantes : SYLVAIN ROUGER , WELLBY , CERELEGE , LA COTENTINE , RIZBY , SYLVAIN ROUGER


SYLVAIN ROUGER, SA - 0 Rue de l'abbaye - 50260 - BRICQUEBEC - France - SIREN 946720034


SYLVAIN ROUGER - 0 Rue de l'abbaye - 50260 - BRICQUEBEC - France


Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Enregistrement sans modification - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Biscuiterie.