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Marques déposées par SYLVAIN ROUGEAU
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DPA DESINFECTION PERMANENTE DE L'AIR
Marque expirée - Marque en non vigueur

DPA DESINFECTION PERMANENTE DE L'AIR
SYLVAIN ROUGEAU
VALERY BONNET

Numéro de dépôt :
3452256
Date de dépôt :
21/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2016
DPA DESINFECTION PERMANENTE DE L\'AIR de SYLVAIN ROUGEAU

Présentation de la marque DPA DESINFECTION PERMANENTE DE L'AIR

Déposée le 21 septembre 2006 par SYLVAIN ROUGEAU et VALERY BONNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DPA DESINFECTION PERMANENTE DE L'AIR »

Les déposants sont SYLVAIN ROUGEAU domicilié(e) 29 RUE DE LA REPUBLIQUE,95570 BOUFFEMONT - 95570 - France et VALERY BONNET domicilié(e) 3 PROMENADE VENEZIA,78000 VERSAILLES - 78000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYLVAIN ROUGEAU domicilié(e) 29 RUE DE LA REPUBLIQUE,95570 BOUFFEMONT - 95570 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DPA DESINFECTION PERMANENTE DE L'AIR est expirée depuis le 21 septembre 2016.


SYLVAIN ROUGEAU - 29 RUE DE LA REPUBLIQUE,95570 BOUFFEMONT - 95570 - France

VALERY BONNET - 3 PROMENADE VENEZIA,78000 VERSAILLES - 78000 - France


SYLVAIN ROUGEAU - 29 RUE DE LA REPUBLIQUE,95570 BOUFFEMONT - 95570 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-09

Publication - Publication le 3 nov. 2006 au BOPI 2006-44

Appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Désinfection ;

Purification de l'air.