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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SYLVAIN ROSIER
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CHATEAU DU CHATELARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DU CHATELARD
SYLVAIN ROSIER, Société par Actions Simplifiée, Le Chatelard

Numéro de dépôt :
3858277
Date de dépôt :
13/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
13/09/2021
CHATEAU DU CHATELARD de SYLVAIN ROSIER

Présentation de la marque CHATEAU DU CHATELARD

Déposée le 13 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SYLVAIN ROSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CHATEAU DU CHATELARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SYLVAIN ROSIER domicilié(e) - 69220 - LANCIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 546 860 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CHATEAU DU CHATELARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3858277.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DU CHATELARD est expirée depuis le 13 septembre 2021.

SYLVAIN ROSIER a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DU CHATELARD


SYLVAIN ROSIER, Société par Actions Simplifiée, Le Chatelard - 69220 - LANCIE - France - SIREN 431546860


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Inscription le 18 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°560983 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-10-18

Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Inscription le 15 février 2012 - Changement de dénomination n°569628 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-02-15

Vins d'appellation d'origine contrôlée.