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Marques déposées par monsieur Sylvain RIOLS - citoyen de nationalité française
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Quatras
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Quatras
Monsieur Sylvain RIOLS - citoyen de nationalité française

Numéro de dépôt :
3193901
Date de dépôt :
14/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/11/2012
Quatras de Sylvain RIOLS - citoyen de nationalité française

Présentation de la marque Quatras

Déposée le 14 novembre 2002 par monsieur Sylvain RIOLS - citoyen de nationalité française auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Quatras » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-51 du 20 décembre 2002.

Le déposant est monsieur Sylvain RIOLS - citoyen de nationalité française domicilié(e) 46, placette des Goélands,34280 LA GRANDE MOTTE - 34280 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET-THIRION domicilié(e) Boîte Postale 966,75829 PARIS CEDEX 17 - 75829 - France.

La marque Quatras a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3193901.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Quatras est expirée depuis le 14 novembre 2012.


Monsieur Sylvain RIOLS - citoyen de nationalité française - 46, placette des Goélands,34280 LA GRANDE MOTTE - 34280 - France


CABINET BONNET-THIRION - Boîte Postale 966,75829 PARIS CEDEX 17 - 75829 - France


Inscription le 2 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°461683 - Publication au BOPI 2007-10-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-16

Publication - Publication le 20 déc. 2002 au BOPI 2002-51

Verticalisateurs. Fauteuils roulants pour handicapés ou personnes à mobilité réduite, équipés ou non d'un verticalisateur.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.