Marque expirée - Marque en non vigueur

Or Bleu TP
Sylvain Ravaud
Bruno THIBEAULT

Numéro de dépôt :
3458842
Date de dépôt :
23/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/10/2016
Or Bleu TP de Sylvain Ravaud

Présentation de la marque Or Bleu TP

Déposée le 23 octobre 2006 par Sylvain Ravaud et Bruno THIBEAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Or Bleu TP »

Les déposants sont Sylvain Ravaud domicilié(e) 14 Bis route de la forêt,86580 BIARD - 86580 - France et Bruno THIBEAULT domicilié(e) 2 route de la porte du parc,79100 OIRON - 79100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sylvain Ravaud domicilié(e) 14 Bis route de la forêt,86580 BIARD - 86580 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 39 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Or Bleu TP est expirée depuis le 23 octobre 2016.


Sylvain Ravaud - 14 Bis route de la forêt,86580 BIARD - 86580 - France

Bruno THIBEAULT - 2 route de la porte du parc,79100 OIRON - 79100 - France


Sylvain Ravaud - 14 Bis route de la forêt,86580 BIARD - 86580 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-13

Publication - Publication le 1 déc. 2006 au BOPI 2006-48

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; Installation de récupérateur d'eau pluviale ;

Distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; Location de bennes ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.