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Marques déposées par Sylvain RAPHANEL
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FROGGY ART SYLVAIN RAPHANEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

FROGGY ART SYLVAIN RAPHANEL
Sylvain RAPHANEL

Numéro de dépôt :
3701610
Date de dépôt :
29/12/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/12/2019
FROGGY ART SYLVAIN RAPHANEL de Sylvain RAPHANEL

Présentation de la marque FROGGY ART SYLVAIN RAPHANEL

Déposée par voie électronique le 29 décembre 2009 par Sylvain RAPHANEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FROGGY ART SYLVAIN RAPHANEL »

Le déposant est Sylvain RAPHANEL domicilié(e) 126 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sylvain RAPHANEL domicilié(e) 126 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FROGGY ART SYLVAIN RAPHANEL est expirée depuis le 29 décembre 2019.


Sylvain RAPHANEL - 126 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Sylvain RAPHANEL - 126 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05

Enregistrement sans modification - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Reproduction de documents ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.