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Marques déposées par monsieur Sylvain Pradier
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Fram3D
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Fram3D
M. Sylvain Pradier

Numéro de dépôt :
4224370
Date de dépôt :
09/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/11/2025
Fram3D de Sylvain Pradier

Présentation de la marque Fram3D

Déposée par voie électronique le 9 novembre 2015 par monsieur Sylvain Pradier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Fram3D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-49 du 4 décembre 2015.

Le déposant est monsieur Sylvain Pradier domicilié(e) 7 Allée Eugène-Louis Groullier - 26200 - Montélimar - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sylvain Pradier domicilié(e) 7 Allée Eugène-Louis Groullier - 26200 - Montélimar - France.

La marque Fram3D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4224370.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fram3D arrivera à expiration en date du 9 novembre 2025.


M. Sylvain Pradier - 7 Allée Eugène-Louis Groullier - 26200 - Montélimar - France


M. Sylvain Pradier - 7 Allée Eugène-Louis Groullier - 26200 - Montélimar - France


Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; coffrets à bijoux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets).