Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
TOC TETES
Numéro de dépôt :
4336224
Date de dépôt :
08/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque TOC TETES
Déposée par voie électronique le 8 février 2017 par monsieur SYLVAIN PIHAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOC TETES »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SYLVAIN PIHAN a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09
Inscription le 29 mai 2017 - Retrait total n°700629 - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-05-29