Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société Sylvain Pataille
/
Marsannay L'Ancestrale
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Marsannay L'Ancestrale
Sylvain Pataille

Numéro de dépôt :
3475083
Date de dépôt :
15/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I.
Marsannay L\'Ancestrale de Sylvain Pataille

Présentation de la marque Marsannay L'Ancestrale

Déposée le 15 janvier 2007 par la société Sylvain Pataille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.), la marque française « Marsannay L'Ancestrale »

Le déposant est la société Sylvain Pataille domicilié(e) 14 Rue Neuve,21160 MARSANNAY LA CÔTE,France - 21160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 053 330 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sylvain Pataille domicilié(e) 14 Rue Neuve,21160 MARSANNAY LA CÔTE,France - 21160 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Sylvain Pataille a également déposé les autres marques suivantes : Marsannay Fleur de Pinot


Sylvain Pataille - 14 Rue Neuve,21160 MARSANNAY LA CÔTE,France - 21160 - France - SIREN 448053330


Sylvain Pataille - 14 Rue Neuve,21160 MARSANNAY LA CÔTE,France - 21160 - France


Inscription le 13 novembre 2007 - Rejet total n°463784 - Publication au BOPI 2007-11-13

Publication - Publication le 23 févr. 2007 au BOPI 2007-08

Vins.