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Marques déposées par la société Sylvain Pataille
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Marsannay Fleur de Pinot
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Marsannay Fleur de Pinot
Sylvain Pataille

Numéro de dépôt :
3475082
Date de dépôt :
15/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I.

Présentation de la marque Marsannay Fleur de Pinot

Déposée le 15 janvier 2007 par la société Sylvain Pataille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.), la marque française « Marsannay Fleur de Pinot »

Le déposant est la société Sylvain Pataille domicilié(e) 14 Rue Neuve,21160 MARSANNAY LA CÔTE,France - 21160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 053 330 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sylvain Pataille domicilié(e) 14 Rue Neuve,21160 MARSANNAY LA CÔTE,France - 21160 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Sylvain Pataille a également déposé les autres marques suivantes : Marsannay L'Ancestrale


Sylvain Pataille - 14 Rue Neuve,21160 MARSANNAY LA CÔTE,France - 21160 - France - SIREN 448053330


Sylvain Pataille - 14 Rue Neuve,21160 MARSANNAY LA CÔTE,France - 21160 - France


Inscription le 7 mai 2007 - retrait partiel n°453591 - Publication au BOPI 2007-05-07

Inscription le 13 novembre 2007 - Rejet total n°463783 - Publication au BOPI 2007-11-13

Publication - Publication le 23 févr. 2007 au BOPI 2007-08

Vins.