Marque enregistrée - Marque en vigueur

Voltaïc
Monsieur Sylvain PALAC

Numéro de dépôt :
4662388
Date de dépôt :
01/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/07/2030
Voltaïc de Sylvain PALAC

Présentation de la marque Voltaïc

Déposée par voie électronique le 1 juillet 2020 par monsieur Sylvain PALAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Voltaïc » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-30 du 24 juillet 2020.

Le déposant est monsieur Sylvain PALAC domicilié(e) 25 chemin de meteneau - 25320 - GRANDFONTAINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Sylvain PALAC domicilié(e) 25 chemin de meteneau - 25320 - GRANDFONTAINE - France.

La marque Voltaïc a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4662388.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Voltaïc arrivera à expiration en date du 1 juillet 2030.


Monsieur Sylvain PALAC - 25 chemin de meteneau - 25320 - GRANDFONTAINE - France


Monsieur Sylvain PALAC - 25 chemin de meteneau - 25320 - GRANDFONTAINE - France


Publication - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-30

Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-51

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.