Marque expirée - Marque en non vigueur

Plasti-Composite
Sylvain Pages

Numéro de dépôt :
3691665
Date de dépôt :
16/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2019
Plasti-Composite de Sylvain Pages

Présentation de la marque Plasti-Composite

Déposée le 16 novembre 2009 par Sylvain Pages auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Plasti-Composite »

Le déposant est Sylvain Pages domicilié(e) 27 Clos des sources 530 Rue Europe - 40990 - ST PAUL LES DAX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sylvain Pages domicilié(e) 27 Clos des sources 530 Rue Europe - 40990 - ST PAUL LES DAX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Plasti-Composite est expirée depuis le 16 novembre 2019.


Sylvain Pages - 27 Clos des sources 530 Rue Europe - 40990 - ST PAUL LES DAX - France


Sylvain Pages - 27 Clos des sources 530 Rue Europe - 40990 - ST PAUL LES DAX - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Enregistrement avec modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Construction navale ;

Conception de revêtement de piscines en composites.