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Marques déposées par monsieur SYLVAIN NOEL STEPHANE BONNE
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LA NUIT DES CHANTS SACRES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA NUIT DES CHANTS SACRES
Monsieur SYLVAIN NOEL STEPHANE BONNE

Numéro de dépôt :
4547032
Date de dépôt :
27/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/04/2029
LA NUIT DES CHANTS SACRES de SYLVAIN NOEL STEPHANE BONNE

Présentation de la marque LA NUIT DES CHANTS SACRES

Déposée par voie électronique le 27 avril 2019 par monsieur SYLVAIN NOEL STEPHANE BONNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA NUIT DES CHANTS SACRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-20 du 17 mai 2019.

Le déposant est monsieur SYLVAIN NOEL STEPHANE BONNE domicilié(e) 131 RUE DE SAINT PAUL - 97420 - LE PORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur SYLVAIN NOEL STEPHANE BONNE domicilié(e) 131 RUE DE SAINT PAUL - 97420 - LE PORT - France.

La marque LA NUIT DES CHANTS SACRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4547032.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA NUIT DES CHANTS SACRES arrivera à expiration en date du 27 avril 2029.


Monsieur SYLVAIN NOEL STEPHANE BONNE - 131 RUE DE SAINT PAUL - 97420 - LE PORT - France


Monsieur SYLVAIN NOEL STEPHANE BONNE - 131 RUE DE SAINT PAUL - 97420 - LE PORT - France


Publication - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-20

Enregistrement avec modification - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-38

Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Vêtements ; foulards ;

Formation ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.