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Marques déposées par monsieur Sylvain Mousset
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scale up
Marque enregistrée - Marque en vigueur

scale up
Monsieur Sylvain Mousset

Numéro de dépôt :
4512496
Date de dépôt :
03/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/01/2029
scale up de Sylvain Mousset

Présentation de la marque scale up

Déposée par voie électronique le 3 janvier 2019 par monsieur Sylvain Mousset auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « scale up » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-04 du 25 janvier 2019.

Le déposant est monsieur Sylvain Mousset domicilié(e) 81, Rue des Cerisiers - 92700 - Colombes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Sylvain Mousset domicilié(e) 81 Rue des Cerisiers - 92700 - Colombes - France.

La marque scale up a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4512496.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque scale up arrivera à expiration en date du 3 janvier 2029.


Monsieur Sylvain Mousset - 81, Rue des Cerisiers - 92700 - Colombes - France


Monsieur Sylvain Mousset - 81 Rue des Cerisiers - 92700 - Colombes - France


Publication - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2019-04

Enregistrement avec modification - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-35

Inscription le 20 septembre 2019 - Rejet partiel n°768977 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-09-20

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception) de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; stockage électronique de données.