Marque expirée - Marque en non vigueur

PRINCESSE BIO
Sylvain MOUNIER

Numéro de dépôt :
3411961
Date de dépôt :
20/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/02/2016
PRINCESSE BIO de Sylvain MOUNIER

Présentation de la marque PRINCESSE BIO

Déposée le 20 février 2006 par Sylvain MOUNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRINCESSE BIO »

Le déposant est Sylvain MOUNIER domicilié(e) 14 Rue Billault,56000 VANNES - 56000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sylvain MOUNIER domicilié(e) 14 Rue Billault,56000 VANNES - 56000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 21 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRINCESSE BIO est expirée depuis le 20 février 2016.


Sylvain MOUNIER - 14 Rue Billault,56000 VANNES - 56000 - France


Sylvain MOUNIER - 14 Rue Billault,56000 VANNES - 56000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-30

Publication - Publication le 31 mars 2006 au BOPI 2006-13

Savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; Peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.