Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

i Solaire
Sylvain Mounier

Numéro de dépôt :
3626178
Date de dépôt :
31/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
i Solaire de Sylvain Mounier

Présentation de la marque i Solaire

Déposée le 31 janvier 2009 par Sylvain Mounier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « i Solaire »

Le déposant est Sylvain Mounier domicilié(e) 15 Hameau de la Ville Mauny - 35800 - DINARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sylvain Mounier domicilié(e) 15 Hameau de la Ville Mauny - 35800 - DINARD - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38

Enregistrée pour une durée de 15 ans, la marque i Solaire est expirée depuis le 31 janvier 2019.

Sylvain Mounier a également déposé les autres marques suivantes : cotedemeraude


Sylvain Mounier - 15 Hameau de la Ville Mauny - 35800 - DINARD - France


Sylvain Mounier - 15 Hameau de la Ville Mauny - 35800 - DINARD - France


Publication - Publication le 6 mars 2009 au BOPI 2009-10

Enregistrement avec modification - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Inscription le 1 février 2010 - Renonciation totale n°514866 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-01

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