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Marques déposées par monsieur Sylvain Moisan
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BeeMyRose
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BeeMyRose
Monsieur Sylvain Moisan

Numéro de dépôt :
4415342
Date de dépôt :
23/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/12/2027
BeeMyRose de Sylvain Moisan

Présentation de la marque BeeMyRose

Déposée par voie électronique le 23 décembre 2017 par monsieur Sylvain Moisan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BeeMyRose » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-02 du 12 janvier 2018.

Le déposant est monsieur Sylvain Moisan domicilié(e) 75 Hameau des frênes - 13109 - Simiane-Collongue - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Sylvain Moisan domicilié(e) 75 hameau des frênes - 13109 - SIMIANE-COLLONGUE - France.

La marque BeeMyRose a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4415342.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BeeMyRose arrivera à expiration en date du 23 décembre 2027.


Monsieur Sylvain Moisan - 75 Hameau des frênes - 13109 - Simiane-Collongue - France


Monsieur Sylvain Moisan - 75 hameau des frênes - 13109 - SIMIANE-COLLONGUE - France


Publication - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02

Enregistrement avec modification - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fleurs naturelles.