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Marques déposées par monsieur Sylvain Minassian
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Kuba Leone
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Kuba Leone
M. Sylvain Minassian
M. Maxime Paufique

Numéro de dépôt :
3967155
Date de dépôt :
08/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/12/2022
Kuba Leone de Sylvain Minassian

Présentation de la marque Kuba Leone

Déposée par voie électronique le 8 décembre 2012 par monsieur Sylvain Minassian et monsieur Maxime Paufique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Kuba Leone » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-52 du 28 décembre 2012.

Les déposants sont monsieur Sylvain Minassian domicilié(e) 1 Rue des combes - 06800 - Cagnes sur mer - France et monsieur Maxime Paufique domicilié(e) Résidence de france, 51 Route de france - 06800 - Cagnes sur Mer - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Maxime Paufique domicilié(e) Résidence de france, 51 Route de france - 06800 - Cagnes sur Mer - France.

La marque Kuba Leone a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3967155.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Kuba Leone est expirée depuis le 8 décembre 2022.


M. Sylvain Minassian - 1 Rue des combes - 06800 - Cagnes sur mer - France

M. Maxime Paufique - Résidence de france, 51 Route de france - 06800 - Cagnes sur Mer - France


M. Maxime Paufique - Résidence de france, 51 Route de france - 06800 - Cagnes sur Mer - France


Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.