Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSYLVANIE HABITAT BATIR AUTREMENT...
M. SYLVAIN MICHAUX, Agissant pour le compte de la société "TRANSYLVANIE HABITAT" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4132551
Date de dépôt :
08/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/11/2024
TRANSYLVANIE HABITAT BATIR AUTREMENT... de SYLVAIN MICHAUX

Présentation de la marque TRANSYLVANIE HABITAT BATIR AUTREMENT...

Déposée par voie électronique le 8 novembre 2014 par monsieur SYLVAIN MICHAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TRANSYLVANIE HABITAT BATIR AUTREMENT... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-48 du 28 novembre 2014.

Le déposant est monsieur SYLVAIN MICHAUX domicilié(e) 37 RUE GARIBALDI - 93400 - SAINT-OUEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SYLVAIN MICHAUX domicilié(e) 37 RUE GARIBALDI - 93400 - SAINT-OUEN - France.

La marque TRANSYLVANIE HABITAT BATIR AUTREMENT... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4132551.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSYLVANIE HABITAT BATIR AUTREMENT... est expirée depuis le 8 novembre 2024.


M. SYLVAIN MICHAUX, Agissant pour le compte de la société "TRANSYLVANIE HABITAT" en cours de formation - 37 RUE GARIBALDI - 93400 - SAINT-OUEN - France


M. SYLVAIN MICHAUX - 37 RUE GARIBALDI - 93400 - SAINT-OUEN - France


Publication - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Enregistrement sans modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres.