Marque enregistrée - Marque en vigueur

DELBA STONE PIERRE GRANIT QUARTZ CERAMIQUE
M. Sylvain Merlin

Numéro de dépôt :
4379901
Date de dépôt :
28/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/07/2027
DELBA STONE PIERRE GRANIT QUARTZ CERAMIQUE de Sylvain Merlin

Présentation de la marque DELBA STONE PIERRE GRANIT QUARTZ CERAMIQUE

Déposée par voie électronique le 28 juillet 2017 par monsieur Sylvain Merlin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DELBA STONE PIERRE GRANIT QUARTZ CERAMIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-33 du 18 août 2017.

Le déposant est monsieur Sylvain Merlin domicilié(e) RD 118, PRAE CHARLES CROS - 11300 - LIMOUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sylvain Merlin domicilié(e) rd 118, PRAE CHARLES CROS - 11300 - LIMOUX - France.

La marque DELBA STONE PIERRE GRANIT QUARTZ CERAMIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4379901.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELBA STONE PIERRE GRANIT QUARTZ CERAMIQUE arrivera à expiration en date du 28 juillet 2027.


M. Sylvain Merlin - RD 118, PRAE CHARLES CROS - 11300 - LIMOUX - France


M. Sylvain Merlin - rd 118, PRAE CHARLES CROS - 11300 - LIMOUX - France


Publication - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Enregistrement sans modification - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre.