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Marques déposées par monsieur SYLVAIN MERIAN
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VOTE-EXPLORER
Marque enregistrée - Marque en vigueur

VOTE-EXPLORER
M. SYLVAIN MERIAN

Numéro de dépôt :
4312473
Date de dépôt :
06/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/11/2026
VOTE-EXPLORER de SYLVAIN MERIAN

Présentation de la marque VOTE-EXPLORER

Déposée par voie électronique le 6 novembre 2016 par monsieur SYLVAIN MERIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VOTE-EXPLORER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-47 du 25 novembre 2016.

Le déposant est monsieur SYLVAIN MERIAN domicilié(e) 7 rue des merlettes, PAV 41 - 78230 - LE PECQ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SYLVAIN MERIAN domicilié(e) PAV 41, 7 RUE DES MERLETTES - 78230 - LE PECQ - France.

La marque VOTE-EXPLORER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4312473.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOTE-EXPLORER arrivera à expiration en date du 6 novembre 2026.

SYLVAIN MERIAN a également déposé les autres marques suivantes :


M. SYLVAIN MERIAN - 7 rue des merlettes, PAV 41 - 78230 - LE PECQ - France


M. SYLVAIN MERIAN - PAV 41, 7 RUE DES MERLETTES - 78230 - LE PECQ - France


Publication - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Enregistrement sans modification - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Inscription le 16 mai 2018 - Concession de licence n°723760 - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-05-16

Appareils et instruments pour l'enseignement ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; montres intelligentes.