Marque enregistrée - Marque en vigueur

By Le Diplômé
Monsieur SYLVAIN mboka

Numéro de dépôt :
4661815
Date de dépôt :
30/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/06/2030
By Le Diplômé de SYLVAIN mboka

Présentation de la marque By Le Diplômé

Déposée par voie électronique le 30 juin 2020 par monsieur SYLVAIN mboka auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « By Le Diplômé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-30 du 24 juillet 2020.

Le déposant est monsieur SYLVAIN mboka domicilié(e) 1 allee du meunier - 95200 - sarcelles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur SYLVAIN mboka domicilié(e) 1 allee du meunier - 95200 - sarcelles - France.

La marque By Le Diplômé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4661815.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque By Le Diplômé arrivera à expiration en date du 30 juin 2030.


Monsieur SYLVAIN mboka - 1 allee du meunier - 95200 - sarcelles - France


Monsieur SYLVAIN mboka - 1 allee du meunier - 95200 - sarcelles - France


Publication - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-30

Enregistrement avec modification - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-51

Vêtements ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; chaussettes ; sous-vêtements.