MASSA PNEUS
Présentation de la marque MASSA PNEUS
Déposée le 23 mars 2012 par monsieur Sylvain MASSA et monsieur Christian MASSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MASSA PNEUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.
Les déposants sont .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MASSA PNEUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3907800.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MASSA PNEUS est expirée depuis le 23 mars 2022.
Sylvain MASSA a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16
Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29
Inscription le 29 juin 2012 - Concession de licence n°578875 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-06-29
Inscription le 11 juillet 2012 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°580003 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-07-11
Inscription le 28 septembre 2012 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°585264 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-09-28
Inscription le 27 septembre 2012 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°585255 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-09-27
Inscription le 28 septembre 2012 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°585263 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-09-28
Inscription le 1 octobre 2012 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°585954 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-01
Inscription le 12 octobre 2012 - Concession delicence n°587674 - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-10-12
Inscription le 15 octobre 2012 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°587666 - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-10-15
Inscription le 12 octobre 2012 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°587667 - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-10-12
Inscription le 12 octobre 2012 - Concession de licence n°587673 - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-10-12
Inscription le 15 octobre 2012 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°588119 - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-10-15
Inscription le 15 novembre 2012 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°588828 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-15
Inscription le 17 décembre 2012 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°591354 - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2012-12-17
Inscription le 4 février 2013 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°594490 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-04
Inscription le 18 février 2013 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°594836 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-18
Inscription le 21 février 2013 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°595518 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-21
Inscription le 21 février 2013 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°595517 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-21
Inscription le 21 février 2013 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°595519 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-21
Inscription le 26 mars 2014 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°621282 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-03-26
Inscription le 24 juillet 2014 - Transmission totale de propriété n°630043 - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-07-24
Inscription le 24 juillet 2014 - Résiliation de licence n°630044 - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-07-24