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Marques déposées par monsieur Sylvain MASSA
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MASSA HORSES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MASSA HORSES
Monsieur Sylvain MASSA

Numéro de dépôt :
4535893
Date de dépôt :
21/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/03/2029
MASSA HORSES de Sylvain MASSA

Présentation de la marque MASSA HORSES

Déposée par voie électronique le 21 mars 2019 par monsieur Sylvain MASSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MASSA HORSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-15 du 12 avril 2019.

Le déposant est monsieur Sylvain MASSA domicilié(e) LA FONT DU BROC - 83460 - LES ARCS SUR ARGENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame HELENE LAMBOTIN domicilié(e) 35 RUE DE PARIS - 06000 - NICE - France.

La marque MASSA HORSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4535893.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 25 31 41 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MASSA HORSES arrivera à expiration en date du 21 mars 2029.

Sylvain MASSA a également déposé les autres marques suivantes : ASSOCIATION FRANCAISE DU CHEVAL DE DRESSAGE


Monsieur Sylvain MASSA - LA FONT DU BROC - 83460 - LES ARCS SUR ARGENS - France


Madame HELENE LAMBOTIN - 35 RUE DE PARIS - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-28

Produits vétérinaires ; aliments diététiques à usage vétérinaire ;

Vêtements ; chaussures ;

Animaux vivants ; aliments pour les animaux ;

Formation ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ;

Services de pensions pour animaux domestiques ;

Services vétérinaires ; toilettage d'animaux de compagnie.