Marque enregistrée - Marque en vigueur

CORT.EXE
M. SYLVAIN MARTINEAU

Numéro de dépôt :
4308612
Date de dépôt :
19/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/10/2026
CORT.EXE de SYLVAIN MARTINEAU

Présentation de la marque CORT.EXE

Déposée par voie électronique le 19 octobre 2016 par monsieur SYLVAIN MARTINEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CORT.EXE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-45 du 10 novembre 2016.

Le déposant est monsieur SYLVAIN MARTINEAU domicilié(e) 2 Allée du Commandant Mouchotte - 37100 - TOURS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SYLVAIN MARTINEAU domicilié(e) 5 RUE Pommier vert - 37370 - MARRAY - France.

La marque CORT.EXE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4308612.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CORT.EXE arrivera à expiration en date du 19 octobre 2026.

SYLVAIN MARTINEAU a également déposé les autres marques suivantes : C2S Conseil RH


M. SYLVAIN MARTINEAU - 2 Allée du Commandant Mouchotte - 37100 - TOURS - France


M. SYLVAIN MARTINEAU - 5 RUE Pommier vert - 37370 - MARRAY - France


Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Recherches scientifiques ; recherches techniques ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; location de logiciels .