Marque enregistrée - Marque en non vigueur

sauver un cheval
M. Sylvain Martin

Numéro de dépôt :
3923589
Date de dépôt :
31/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
31/05/2022
sauver un cheval de Sylvain Martin

Présentation de la marque sauver un cheval

Déposée le 31 mai 2012 par monsieur Sylvain Martin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « sauver un cheval » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-25 du 22 juin 2012.

Le déposant est monsieur Sylvain Martin domicilié(e) La Cochinière - 49520 - Combrée - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sylvain Martin domicilié(e) La Cochinière - 49520 - Combrée - France.

La marque sauver un cheval a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3923589.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque sauver un cheval est expirée depuis le 31 mai 2022.


M. Sylvain Martin - La Cochinière - 49520 - Combrée - France


M. Sylvain Martin - La Cochinière - 49520 - Combrée - France


Publication - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Enregistrement sans modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Animaux vivants ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Transport ; location de véhicules ;

Formation ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ;

Pensions pour animaux.