Marque enregistrée - Marque en vigueur

formacap
M. Sylvain MARTIN, Agissant pour le compte de la société "formacap Réussir ensemble" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4339911
Date de dépôt :
21/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/02/2027
formacap de Sylvain MARTIN

Présentation de la marque formacap

Déposée par voie électronique le 21 février 2017 par monsieur Sylvain MARTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « formacap » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-11 du 17 mars 2017.

Le déposant est monsieur Sylvain MARTIN domicilié(e) 05 Rue des Prés St-Jacques - 57050 - PLAPPEVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sylvain MARTIN domicilié(e) 4 RUE MARCONI - 57070 - METZ - France.

La marque formacap a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4339911.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque formacap arrivera à expiration en date du 21 février 2027.


M. Sylvain MARTIN, Agissant pour le compte de la société "formacap Réussir ensemble" en cours de formation - 05 Rue des Prés St-Jacques - 57050 - PLAPPEVILLE - France


M. Sylvain MARTIN - 4 RUE MARCONI - 57070 - METZ - France


Publication - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Enregistrement sans modification - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Éducation ; formation ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne .