Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

inua
M. Sylvain maronneau, sadimotex

Numéro de dépôt :
4125314
Date de dépôt :
13/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
inua de Sylvain maronneau

Présentation de la marque inua

Déposée par voie électronique le 13 octobre 2014 par monsieur Sylvain maronneau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « inua »

Le déposant est monsieur Sylvain maronneau domicilié(e) 38 rue baptiste Marcet - 37100 - tours - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sylvain maronneau, sadimotex domicilié(e) 38 rue baptiste Marcet - 37100 - tours - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25


M. Sylvain maronneau, sadimotex - 38 rue baptiste Marcet - 37100 - tours - France


M. Sylvain maronneau, sadimotex - 38 rue baptiste Marcet - 37100 - tours - France


Publication - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Inscription le 6 mai 2015 - Rejet total n°648628 - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-05-06

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.