Marque enregistrée - Marque en vigueur

Eco'Forge
M. Sylvain Mabille de Poncheville

Numéro de dépôt :
4353571
Date de dépôt :
10/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/04/2027
Eco\'Forge de Sylvain Mabille de Poncheville

Présentation de la marque Eco'Forge

Déposée par voie électronique le 10 avril 2017 par monsieur Sylvain Mabille de Poncheville auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Eco'Forge » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-18 du 5 mai 2017.

Le déposant est monsieur Sylvain Mabille de Poncheville domicilié(e) Ferme du Fort - 86340 - Aslonnes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sylvain Mabille de Poncheville domicilié(e) Ferme du Fort - 86340 - ASLONNES - France.

La marque Eco'Forge a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4353571.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 08 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Eco'Forge arrivera à expiration en date du 10 avril 2027.

Sylvain Mabille de Poncheville a également déposé les autres marques suivantes : Ferronnerie d'Art Française , Mabille de Poncheville


M. Sylvain Mabille de Poncheville - Ferme du Fort - 86340 - Aslonnes - France


M. Sylvain Mabille de Poncheville - Ferme du Fort - 86340 - ASLONNES - France


Publication - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Enregistrement sans modification - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.