Les chemins de la forme
Présentation de la marque Les chemins de la forme
Déposée par voie électronique le 20 mai 2010 par Sylvain LOGEART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les chemins de la forme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-25 du 25 juin 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Les chemins de la forme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3739846.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les chemins de la forme est expirée depuis le 20 mai 2020.
Sylvain LOGEART a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25
Enregistrement sans modification - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40
Inscription le 16 octobre 2017 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°709576 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-10-16