Marque expirée - Marque en non vigueur

Bio à croquer
Sylvain LIPOUS, Agissant pour le compte de la société Bio à croquer en cours de formation

Numéro de dépôt :
3647230
Date de dépôt :
29/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/04/2019
Bio à croquer de Sylvain LIPOUS

Présentation de la marque Bio à croquer

Déposée le 29 avril 2009 par Sylvain LIPOUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bio à croquer »

Le déposant est Sylvain LIPOUS, Agissant pour le compte de la société Bio à croquer en cours de formation domicilié(e) 1240 chemin du Puy du Roy - 13090 - AIX EN PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sylvain LIPOUS domicilié(e) 1240 chemin du Puy du Roy - 13090 - AIX EN PROVENCE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bio à croquer est expirée depuis le 29 avril 2019.


Sylvain LIPOUS, Agissant pour le compte de la société Bio à croquer en cours de formation - 1240 chemin du Puy du Roy - 13090 - AIX EN PROVENCE - France


Sylvain LIPOUS - 1240 chemin du Puy du Roy - 13090 - AIX EN PROVENCE - France


Publication - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23

Enregistrement avec modification - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.