Marque expirée - Marque en non vigueur
Bio à croquer
Numéro de dépôt :
3647230
Date de dépôt :
29/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/04/2019
Présentation de la marque Bio à croquer
Déposée le 29 avril 2009 par Sylvain LIPOUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bio à croquer »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bio à croquer est expirée depuis le 29 avril 2019.
Publication - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23
Enregistrement avec modification - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15