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Marques déposées par monsieur SYLVAIN LEVIER
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Société Nouvelle Tourte et Petitin
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Société Nouvelle Tourte et Petitin
M. SYLVAIN LEVIER

Numéro de dépôt :
4221613
Date de dépôt :
29/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/10/2025
Société Nouvelle Tourte et Petitin de SYLVAIN LEVIER

Présentation de la marque Société Nouvelle Tourte et Petitin

Déposée par voie électronique le 29 octobre 2015 par monsieur SYLVAIN LEVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Société Nouvelle Tourte et Petitin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-47 du 20 novembre 2015.

Le déposant est monsieur SYLVAIN LEVIER domicilié(e) 18 RUE MARCEL - 94100 - SAINT MAUR DES FOSSES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SYLVAIN LEVIER domicilié(e) 18 RUE MARCEL - 94100 - SAINT MAUR DES FOSSES - France.

La marque Société Nouvelle Tourte et Petitin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4221613.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Société Nouvelle Tourte et Petitin arrivera à expiration en date du 29 octobre 2025.


M. SYLVAIN LEVIER - 18 RUE MARCEL - 94100 - SAINT MAUR DES FOSSES - France


M. SYLVAIN LEVIER - 18 RUE MARCEL - 94100 - SAINT MAUR DES FOSSES - France


Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.