Marque enregistrée - Marque en vigueur

ensourceleuse
sylvain lemoine

Numéro de dépôt :
4376946
Date de dépôt :
18/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/07/2027
ensourceleuse de sylvain lemoine

Présentation de la marque ensourceleuse

Déposée par voie électronique le 18 juillet 2017 par sylvain lemoine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ensourceleuse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-32 du 11 août 2017.

Le déposant est sylvain lemoine domicilié(e) 8 place de Verdun - 63220 - arlanc - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur sylvain lemoine domicilié(e) 8 place de Verdun - 63220 - Arlanc - France.

La marque ensourceleuse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4376946.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ensourceleuse arrivera à expiration en date du 18 juillet 2027.


sylvain lemoine - 8 place de Verdun - 63220 - arlanc - France


Monsieur sylvain lemoine - 8 place de Verdun - 63220 - Arlanc - France


Publication - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Inscription le 11 janvier 2018 - Retrait partiel n°714844 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-01-11

Enregistrement avec modification - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09

Bières ; nectars de fruits.