Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CL CHRISTOPHE LEBRUN
Monsieur Sylvain LEBRUN

Numéro de dépôt :
1646986
Date de dépôt :
28/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/02/2001
CL CHRISTOPHE LEBRUN de Sylvain LEBRUN

Présentation de la marque CL CHRISTOPHE LEBRUN

Déposée le 28 février 1991 par monsieur Sylvain LEBRUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CL CHRISTOPHE LEBRUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Sylvain LEBRUN domicilié(e) demeurant à 3 Rue Pasteur, 38130 ECHIROLLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, "E.F.A.C." - France.

La marque CL CHRISTOPHE LEBRUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1646986.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CL CHRISTOPHE LEBRUN est expirée depuis le 28 février 2001.

Sylvain LEBRUN a également déposé les autres marques suivantes : AUX VIEUX COMPTOIRS


Monsieur Sylvain LEBRUN - demeurant à 3 Rue Pasteur, 38130 ECHIROLLES - France


"E.F.A.C." - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-31

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