Halys Conseil
Présentation de la marque Halys Conseil
Déposée par voie électronique le 15 juin 2015 par monsieur SYLVAIN LE MOEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Halys Conseil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-28 du 10 juillet 2015.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Halys Conseil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4189267.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Halys Conseil arrivera à expiration en date du 15 juin 2025.
SYLVAIN LE MOEL a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28
Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41