Marque enregistrée - Marque en vigueur
Numéro de dépôt :
4606098
Date de dépôt :
09/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/12/2029
Présentation de la marque ACALMY
Déposée par voie électronique le 9 décembre 2019 par monsieur SYLVAIN LE COGUIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ACALMY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-01 du 3 janvier 2020.
Le déposant est monsieur SYLVAIN LE COGUIC domicilié(e) 1 RUE DE LA PLAINE - 14970 - BENOUVILLE - France .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur SYLVAIN LE COGUIC domicilié(e) 1 RUE DE LA PLAINE - 14970 - BENOUVILLE - France .
La marque ACALMY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4606098.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACALMY arrivera à expiration en date du 9 décembre 2029.
SYLVAIN LE COGUIC a également déposé les autres marques suivantes : EMERSON , végéMAG , BLUE THALASSOL , BIOTHALASSOL , VEGECAL , ALKYTONE 500 , SPRAY NALIS - SPRAY MERIL , MERENERGYL , NATURASSOL , RETINE PLUS SYNERSION
Déposant :
Monsieur SYLVAIN LE COGUIC - 1 RUE DE LA PLAINE - 14970 - BENOUVILLE - France
Mandataire :
Monsieur SYLVAIN LE COGUIC - 1 RUE DE LA PLAINE - 14970 - BENOUVILLE - France
Historique :
Publication - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2020-01
Enregistrement sans modification - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14
Classe 05 - Produit
Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Classe 29 - Produit
Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Classe 30 - Produit
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.
