Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Sylvain Lapraz
/
La Bellecombaise
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Bellecombaise
M. Sylvain Lapraz

Numéro de dépôt :
4182338
Date de dépôt :
21/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/05/2025
La Bellecombaise de Sylvain Lapraz

Présentation de la marque La Bellecombaise

Déposée par voie électronique le 21 mai 2015 par monsieur Sylvain Lapraz auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Bellecombaise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-24 du 12 juin 2015.

Le déposant est monsieur Sylvain Lapraz domicilié(e) Chalet les Murziers, chef lieu - 73590 - Notre Dame de Bellecombe - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sylvain Lapraz domicilié(e) Chalet les Murziers, chef lieu - 73590 - Notre Dame de Bellecombe - France.

La marque La Bellecombaise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4182338.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Bellecombaise arrivera à expiration en date du 21 mai 2025.


M. Sylvain Lapraz - Chalet les Murziers, chef lieu - 73590 - Notre Dame de Bellecombe - France


M. Sylvain Lapraz - Chalet les Murziers, chef lieu - 73590 - Notre Dame de Bellecombe - France


Publication - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.