Marque enregistrée - Marque en vigueur

Logis Volet
Monsieur Sylvain LAGRANGE

Numéro de dépôt :
4465922
Date de dépôt :
02/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/07/2028
Logis Volet de Sylvain LAGRANGE

Présentation de la marque Logis Volet

Déposée par voie électronique le 2 juillet 2018 par monsieur Sylvain LAGRANGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Logis Volet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-30 du 27 juillet 2018.

Le déposant est monsieur Sylvain LAGRANGE domicilié(e) La Borie de Loste - 46310 - Saint Chamarand - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CMC Avocats, Madame Conny KNEPPER domicilié(e) 32 Cours de l'Intendance - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque Logis Volet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4465922.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Logis Volet arrivera à expiration en date du 2 juillet 2028.

Sylvain LAGRANGE a également déposé les autres marques suivantes : Servistores Agence Sud , VOLEGIA , Logivolet , Label Stores , Servistores Sud


Monsieur Sylvain LAGRANGE - La Borie de Loste - 46310 - Saint Chamarand - France


CMC Avocats, Madame Conny KNEPPER - 32 Cours de l'Intendance - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30

Enregistrement sans modification - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-43

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; perceuses à main électriques ; tournevis électriques ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ;

Instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; batteries électriques ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; bois de construction ; bois façonnés ;

Tissus ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours.