Déposée par voie électronique le 8 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Sylvain JOLY DESIGN GROUP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « JOLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-13 du 1 avril 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Sylvain JOLY DESIGN GROUP domicilié(e) 5 Cour Pierre Bezançon - 94440 - MAROLLES en Brie - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 215 048 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sylvain JOLY DESIGN GROUP domicilié(e) 5 Cour Pierre Bezançon - 94440 - MAROLLES en Brie - France.
La marque JOLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3812739.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOLY est expirée depuis le 8 mars 2021.
Sylvain JOLY DESIGN GROUP a également déposé les autres marques suivantes : SYLVAIN JOLY DESIGN , SIJOLI
Sylvain JOLY DESIGN GROUP , SAS - 5 Cour Pierre Bezançon - 94440 - MAROLLES en Brie - France - SIREN 321215048
Sylvain JOLY DESIGN GROUP - 5 Cour Pierre Bezançon - 94440 - MAROLLES en Brie - France
Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13
Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Architecture ; Décoration intérieure ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle).
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