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Marques déposées par monsieur SYLVAIN HOUY
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PERCHE - DESIGN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERCHE - DESIGN
M. SYLVAIN HOUY

Numéro de dépôt :
4068289
Date de dépôt :
13/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/02/2024
PERCHE - DESIGN de SYLVAIN HOUY

Présentation de la marque PERCHE - DESIGN

Déposée par voie électronique le 13 février 2014 par monsieur SYLVAIN HOUY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PERCHE - DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-10 du 7 mars 2014.

Le déposant est monsieur SYLVAIN HOUY domicilié(e) 26 RUE DU MOULIN PLEY - 61110 - CONDÉ SUR HUISNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SYLVAIN HOUY domicilié(e) 26 RUE DU MOULIN PLEY - 61110 - CONDÉ SUR HUISNE - France.

La marque PERCHE - DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4068289.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERCHE - DESIGN est expirée depuis le 13 février 2024.


M. SYLVAIN HOUY - 26 RUE DU MOULIN PLEY - 61110 - CONDÉ SUR HUISNE - France


M. SYLVAIN HOUY - 26 RUE DU MOULIN PLEY - 61110 - CONDÉ SUR HUISNE - France


Publication - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Objets d'art en métaux communs ;

Appareils d'éclairage ;

Meubles Objets d'art en bois.